3 catégories de vélos électriques
1. Vélo électrique
Un vélo électrique (puissance ≤ 250 W et vitesse ≤ 25 km/h) dispose uniquement d’une assistance au pédalage et n’a pas de certificat de conformité. L’assistance au pédalage signifie que le moteur fournit une force de propulsion lorsque le conducteur pédale. Si le conducteur arrête de pédaler, le vélo n’avance plus.
La nouvelle législation d’immatriculation ne concerne pas ce type de vélo. Concrètement, le conducteur se comporte dans la circulation comme un cycliste, sans être titulaire d’un permis de conduire et sans obligation de souscrire une assurance en RC. Chez AG Insurance sa responsabilité est couverte par la Top Familiale.
2. Vélo motorisé (e-bike)
Ce vélo motorisé, aussi dénommé L1e-A, (puissance ≤ 1000 W et vitesse ≤ 25 km/h) dispose toujours d’une assistance au pédalage, mais peut également être équipé d’un moteur capable de fonctionner de manière autonome sans devoir pédaler.
Une immatriculation auprès de la DIV n’est pas obligatoire pour ce type de vélo (ni pour des vélos avec assistance au pédalage, ni pour ceux avec moteur autonome).
Quant aux assurances :
- Pour des vélos à assistance au pédalage, l’assurance Top Familiale d'AG Insurance est suffisante.
- Pour des vélos qui peuvent fonctionner de manière autonome votre client doit souscrire une assurance RC E-bike.
3. Speed pedelec
Un speed pedelec, aussi dénommé L1e-B, (puissance ≤ 4000 W et vitesse ≤ 45 km/h) est un vélo électrique rapide dont l’assistance au pédalage continue de fonctionner au-delà de 25 km/h. En pédalant avec l’assistance, il est possible d’atteindre 45 km/h.
Une inscription à la DIV est obligatoire, tant en cas de simple assistance au pédalage qu’en cas de fonctionnement autonome du moteur. La petite plaque (10 cm x 12 cm) est fournie automatiquement lors de l’immatriculation.
Quant aux assurances, ici aussi :
- Pour des vélos à assistance au pédalage, l’assurance Top Familiale d'AG Insurance est suffisante.
- Pour des vélos qui peuvent fonctionner de manière autonome, votre client doit souscrire une assurance RC Speed Pedelec.
